Skip to content
Menu
LOGO VOYANTS VERTS
  • Accueil
  • Digital et durable
  • Nos offres
    • Transformation digitale durable
    • Pilotage projets et suivi plan d’action
    • Sensibilisation
  • Blog
  • A propos
  • Nous contacter
  • Diagnostic
LOGO VOYANTS VERTS

Mentions légales

Mentions légales

En vigueur au 01/09/2022

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’Utilisateur’, du site https://www.voyants-verts.fr , ci-après le ‘Site’, les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.


ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par Voyants Verts, immatriculée sous le SIREN 917880106, dont le siège social est situé au 7 A Route de Mesnil Esnard 76240 Belbeuf.
Numéro de téléphone : 06.32.56.67.53
Adresse e-mail : [email protected].
Le Directeur de la publication est Edouard Fournier, ci-après l’Editeur’.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Planet Hoster, dont le siège social est situé au:
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada H7P 0G1,
Numéro de téléphone : 01.76.60.41.43
Site web : https://www.planethoster.com/fr/

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit via notre formulaire de contact.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel , se reporter à la Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site accessible ici.
Pour plus d’informations en matière de cookies, se reporter à la Charte en matière de cookies du site accessible ici.

Restons connectés !

  • LinkedIn
  • Facebook
Activateur France Num

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Politique de cookies
©2025 Voyants verts | WordPress Theme: EcoCoded
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}